Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Agrément de l'association Génération numérique
Résumé. L'association Génération numérique est agréée pour cinq ans car elle remplit les conditions d'intérêt général, de transparence et de démocratie.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en date du 19 juin 2019, l'association « Génération numérique » répond à un objet d'intérêt général, présente un mode de fonctionnement démocratique et respecte des règles de nature à garantir la transparence financière. L'association est réputée remplir ces trois critères pendant une durée de cinq ans dans le cadre de toute procédure d'agrément prévue par la législation.
L'association « Génération numérique », qui apporte son concours à l'enseignement public, est agréée pour une durée de cinq ans.
1 version