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ARRÊTÉ du 19 juin 2015

portant modification de l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

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Mise à jour des formations sportives et désignation de responsables

Résumé. Un arrêté du 19 juin 2015 met à jour les objectifs de formation pour les diplômes sportifs et désigne deux directeurs responsables.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 modifié portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 16 avril 2015,

Arrête :

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Modification des objectifs de certification du diplôme sportif

Résumé. Les objectifs des unités de formation pour le diplôme du secteur sportif sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 novembre 2006Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 20 novembre 2006
Art. 13

En vigueur depuis le 28 juin 2015

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Exécution d'un arrêté par deux directeurs

Résumé. Deux directeurs sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant le sport et l'éducation.

Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

La sous-directrice des politiques de jeunesse,

C. Lapoix

En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2015

ARRÊTÉ du 19 juin 2015
Article 1
Article 2