JORF n°159 du 11 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles au sein du collège des usagers :

Titulaire : M. Nadal (Bernard), en remplacement de M. Arnaud (Pierre).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles au sein du collège des usagers :

Titulaire : M. Nadal (Bernard), en remplacement de M. Arnaud (Pierre).