Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter :
Régions
Corse
Titulaire : M. Pieri (Pierre-Timothée), en remplacement de M. Gambini (Antoine).
Suppléant : M. Colonna (Jean-Charles), en remplacement de M. Mocchi (Emile).
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Franche-Comté
Titulaire : Mme Gillet (Antoinette), en remplacement de M. Perraudin (Jean).
Suppléant : M. Debray (Patrice), en remplacement de M. Grass (Serge).
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Départements
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire : M. Sauvan (Gilbert), en remplacement de M. Galizi (Francis).
Suppléant : M. Echalon (Jacques), en remplacement de M. Gibelin (Jean-Marie).
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Bouches-du-Rhône
Titulaire : M. Conte (Daniel), en remplacement de M. Samat (André).
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Corse-du-Sud
Titulaire : M. Luciani (Pierre-Paul), en remplacement de M. de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand).
Suppléant : M. de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand), en remplacement de M. Luciani (Pierre-Paul).
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Haute-Corse
Titulaire : M. Vendasi (François), en remplacement de M. Olmetta (Claudy).
Suppléant : M. Padovani (Jean-Jacques), en remplacement de M. Bonaccorsi (Jean-Claude).
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Haute-Marne
Titulaire : M. Rocard (Bernard), en remplacement de M. Gendrot (Bernard).
Suppléant : M. Gendrot (Bernard), en remplacement de M. Rocard (Bernard).
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Saône-et-Loire
Titulaire : M. Beaumont (René), en remplacement de M. Duvernois (Maurice).
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Savoie
Titulaire : M. Dantin (Michel).
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Var
Titulaire : M. Serra (Jean-Pierre), en remplacement de M. Orsini (Paul).
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Territoire de Belfort
Suppléant : M. Cherasse (Jean-Claude), en remplacement de Mme Durupt (Christiane).
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Usagers au titre des producteurs d'électricité
Titulaire : M. Cayrol (Jean), en remplacement de M. Girerd (Fernand).
Suppléant : M. Convert (Christophe), en remplacement de M. Cayrol (Jean).
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