JORF n°151 du 2 juillet 1998

Arrêté du 19 juin 1998

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu la loi no 48-1228 du 22 juillet 1948 fixant le statut juridique des centres techniques industriels ;

Vu l'arrêté du 11 février 1992 portant création du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin ;

Sur la proposition des organisations consultées,

Arrête :

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Art. 1er. - Sont nommés, pour trois ans, administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin :

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  1. Représentants de la production viti-vinicole

M. Violet (Alain).

M. Verdier (Denis).

M. Mestre (Jacques).

M. Courbet (Jean-Marie).

M. Audoin (Joseph).

M. Toublanc (Joseph).

M. Camroux (André).

M. Humbrecht (Léonard).

M. Tinon (Jean-Pierre).

M. Ravier (Olivier).

M. Vincent (Gilbert).

M. Tarlant (Jean-Marie).

M. Gauthier (Bernard).

M. Arena (Antoine).

M. Darboux (Jack).

M. Roussillon (Jean-François).

M. Bonnet (Claude).

M. Torreilles (Augustin).

M. Papin (Claude).

M. Mathieu (Jacques).

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  1. Représentants des groupements de producteurs

M. Piton (Jean-Louis).

M. Blachas (Didier).

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  1. Représentant de l'assemblée permanente

des chambres d'agriculture

M. Gravegeal (Jacques).

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  1. Représentants du négoce

M. Buffard (Patrick).

M. Coulon (Philippe).

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  1. Représentants des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole

M. Berhneim (Jean-Pierre).

M. Schaeffer (Alex).

M. Schlatmann (Marcus).

M. Chalandon (Alain).

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  1. Représentants des salariés de la production et du négoce

M. Peuchot (Philippe).

M. Comptier (Jean-Marie).

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  1. Autres représentants

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ou son représentant.

Le directeur général des douanes et des droits indirects du ministère du budget ou son représentant.

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie ou son représentant.

Le directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche ou son représentant.

Le directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique ou son représentant.

Le directeur de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture ou son représentant.

Le directeur du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts ou son représentant.

Le directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier ou son représentant.

Le directeur de l'Institut coopératif du vin ou son représentant.

Le directeur de l'Institut d'oenologie de l'université Bordeaux-II ou son représentant.

Le président du conseil spécialisé Bois et plants de vigne ou son représentant.

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ou son représentant.

Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine ou son représentant.

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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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NOMINATION D'ADMINISTRATEURS,POUR UNE DUREE DE 3 ANS.

Fait à Paris, le 19 juin 1998.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de la production et des échanges :

L'ingénieur en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

P.-E. Rosenberg