JORF n°0171 du 26 juillet 2023

Arrêté du 19 juillet 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 modifié portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Choix national des stages pour les étudiants en génétique médicale

Résumé Les étudiants en génétique médicale choisiront leurs stages au niveau national cette année.

Par dérogation à l'article 42 de l'arrêté du 12 avril 2017 susvisé, le choix des stages des étudiants inscrits au titre du diplôme d'études spécialisées de génétique médicale entrant en phase de consolidation au cours de l'année universitaire 2023-2024 est organisé au niveau national.

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Article 2

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Dérogation temporaire à la durée des stages pour certains étudiants en phase de consolidation

Résumé Cette année, certains étudiants en phase de consolidation devront choisir leur stage deux fois par semestre.

Par dérogation aux maquettes de formation définies par l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé, qui prévoient une durée de stage d'un an, les étudiants entrant en phase de consolidation au cours de l'année universitaire 2023-2024 inscrits au titre des diplômes d'études spécialisées listés ci-dessous participent à deux procédures de choix semestrielles :

- allergologie ;
- anatomie et cytologie pathologique ;
- anesthésie-réanimation ;
- dermatologie et vénérologie ;
- endocrinologie-diabétologie-nutrition ;
- génétique médicale ;
- gériatrie ;
- gynécologie médicale ;
- hématologie ;
- hépato-gastroentérologie ;
- maladies infectieuses et tropicales ;
- médecine cardio-vasculaire ;
- médecine et santé au travail ;
- médecine intensive et réanimation ;
- médecine interne et immunologie clinique ;
- médecine nucléaire ;
- médecine physique et réadaptation ;
- médecine Vasculaire ;
- néphrologie ;
- neurologie ;
- pédiatrie ;
- radiologie et imagerie médicale ;
- rhumatologie ;
- santé publique.

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Article 3

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Choix de stages pour les étudiants en phase de consolidation en mai 2024

Résumé Certains étudiants doivent choisir leurs stages en septembre 2023, d'autres auront une nouvelle chance en 2024.

I. - Les étudiants entrant en phase de consolidation au titre du semestre débutant en mai 2024, inscrits dans un diplôme d'études spécialisées dont la procédure de choix de stages est annuelle, choisissent leurs stages en septembre 2023.
II. - Les étudiants qui n'ont pas soutenu avec succès leur thèse au 31 octobre 2023 et les étudiants qui sollicitent, après le 1er septembre 2023, une disponibilité conformément à l'article R. 6153-26 du code de la santé publique participent à une nouvelle procédure de choix de stage organisée au titre du semestre débutant en mai 2024.

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Article 4

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Chargées de l'exécution de l'arrêté

Résumé Deux directrices doivent faire appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 juillet 2023.

Le ministre de la santé et la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins,

C. Lambert

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthes