JORF n°0170 du 24 juillet 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation et modification de la zone Natura 2000 en Vallée de la Loire

Résumé Les limites de la zone Natura 2000 en Vallée de la Loire ont été mises à jour.

Les 9 cartes au 1/25 000e et la carte d'assemblage au 1/160 000e annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone de protection spéciale) FR5212003. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Maine-et-Loire, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Artannes-sur-Thouet, Bellevigne-les-Châteaux, Blaison-Saint-Sulpice, Brissac Loire Aubance, Coudray-Macouard, Distré, Garennes sur Loire, Gennes-Val-de-Loire, Loire-Authion, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Ménitré, Parnay, Ponts-de-Cé, Puy-Notre-Dame, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Just-sur-Dive, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vaudelnay et Villebernier.


Historique des versions

Version 1

Les 9 cartes au 1/25 000e et la carte d'assemblage au 1/160 000e annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone de protection spéciale) FR5212003. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Maine-et-Loire, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Artannes-sur-Thouet, Bellevigne-les-Châteaux, Blaison-Saint-Sulpice, Brissac Loire Aubance, Coudray-Macouard, Distré, Garennes sur Loire, Gennes-Val-de-Loire, Loire-Authion, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Ménitré, Parnay, Ponts-de-Cé, Puy-Notre-Dame, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Just-sur-Dive, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vaudelnay et Villebernier.