JORF n°216 du 15 septembre 1996

Art. 1er. - Les dispositions relatives aux techniciens de la recherche, aux adjoints techniques de la recherche et aux agents techniques de la recherche sont remplacées, dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 22 septembre 1988 susvisé, par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0216 du 15/09/96 Page 13789 a 13790
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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions relatives aux techniciens de la recherche, aux adjoints techniques de la recherche et aux agents techniques de la recherche sont remplacées, dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 22 septembre 1988 susvisé, par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0216 du 15/09/96 Page 13789 a 13790

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