JORF n°174 du 27 juillet 1996

Arrêté du 19 juillet 1996

Par arrêté du délégué aux rapatriés en date du 19 juillet 1996, sont désignés pour une durée de trois ans, en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Hautes-Alpes :
M. Assas (Amar), délégué titulaire ;
Mme Badji (Fatima), déléguée suppléante.

SONT DESIGNES POUR UNE DUREE DE TROIS ANS,EN VUE DE REPRESENTER LES RAPATRIES DANS LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX RAPATRIES REINSTALLES DES HAUTES-ALPES: M. ASSAS (AMAR),DELEGUE TITULAIRE;

MME. BADJI (FATIMA),DELEGUEE SUPPLEANTE.