Art. 1er. - A. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), dans le chapitre Ier (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), la nomenclature figurant au code 301A01.1 est remplacée par la nomenclature et le tarif des valves cardiaques ainsi rédigés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0176 du 30/07/96 Page 11540 a 11541
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B. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), dans le chapitre II (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), la nomenclature figurant au code 302A01.1 est remplacée par la nomenclature et le tarif des valves cardiaques ainsi rédigés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0176 du 30/07/96 Page 11540 a 11541
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