JORF n°169 du 21 juillet 1991

Arrêté du 19 juillet 1991

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, en date du 19 juillet 1991, sont désignées pour siéger au Conseil supérieur des Français de l'étranger les personnalités ci-après:

M. Boerez (André).
M. Brochard (Michel).
Mme Dubourg-Loiseau (Christiane).
M. Fahy (Paul).
M. François (Jean-Pierre).
M. Gombert (Francis).
M. Gouze (Roger).
Mme Isnard (Marie-Antoinette).
M. Joinet (Bernard).
M. de Kergorlay (Roland).
M. Lelievre (Jacques).
M. Le Déaut (Jean-Yves).
M. de Leusse de Syon (Bruno).
M. Loustau (Henry-Jean).
M. Meadmore (Jean).
Mme Mitterrand (Elisabeth).
M. Mouchoux (Alain).
Mme Nivoit (Marie-Claire).
M. Portejoie (Gilles-Jean).
M. Roseau (Jacques).
Conformément à l'article 18 de la loi du 10 mai 1990 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger, lors de la première réunion plénière suivant le renouvellement du Conseil supérieur des Français de l'étranger, le bureau du conseil désignera, par tirage au sort, parmi les personnalités énumérées au paragraphe 1 du présent arrêté, celles dont le mandat viendra à échéance en 1994 et celles dont le mandat viendra à échéance en 1997.
M. Bergeron (Philippe) est désigné pour six ans, pour siéger au Conseil supérieur des Français de l'étranger en qualité de représentant des Français établis dans la principauté d'Andorre.

LISTE DES PERSONNALITES DESIGNEES.

EN APPLICATION DE L'ART. 18 DE LA LOI 90384 DU 10-05-1990,LORS DE LA PREMIERE REUNION PLENIERE SUIVANT LE RENOUVELLEMENT DU CONSEIL,LE BUREAU DU CONSEIL DESIGNERA PAR TIRAGE AU SORT,PARMI LES PERSONNALITES Y ENUMEREES,CELLES DONT LE MANDAT VIENDRA A ECHEANCE EN 1994 ET CELLES DONT LE MANDAT VIENDRA A ECHEANCE EN 1997.

M. BERGERON PHILIPPE EST DESIGNE POUR 6 ANS,POUR SIEGER AUDIT CONSEIL EN QUALITE DE REPRESENTANT DES FRANCAIS ETABLIS DANS LA PRINCIPAUTE D'ANDORRE.