JORF n°175 du 28 juillet 1991

Arrêté du 19 juillet 1991

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrête:

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Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck à l'issue de l'année universitaire 1989-1990, peuvent être homologués en qualité de diplômes de licence et maîtrise indiquées corrélativement:
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues vivantes étrangères, allemand;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues vivantes étrangères, allemand;
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes.

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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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EN APPLICATION DU DECRET DU 02-08-1960,LES DIPLOMES MENTIONNES CI-DESSOUS,DELIVRES PAR L'UNIVERSITE DE SARREBRUCK A L'ISSUE DE L'ANNEE UNVIERSITAIRE 1989-1990,PEUVENT ETRE HOMOLOGUES EN QUALITE DE DIPLOMES DE LICENCE ET MAITRISE INDIQUEES CORRELATIVEMENT:

LICENCE D'ALLEMAND,EN QUALITE DE LICENCE DE LANGUES VIVANTES ETRANGERES,ALLEMAND;

MAITRISE D'ALLEMAND,EN QUALITE DE MAITRISE DE LANGUES VIVANTES ETRANGERES,ALLEMAND;

LICENCE DE LETTRES MODERNES,EN QUALITE DE LICENCE DE LETRRES MODERNES.

Fait à Paris, le 19 juillet 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS