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Arrêté du 19 janvier 2012

modifiant l'arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de la défense et des anciens combattants habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation de nouveaux enquêteurs pour les marchés publics de la défense

Résumé. Deux nouveaux enquêteurs sont nommés pour contrôler les achats du ministère de la défense.

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Désignation de nouveaux enquêteurs de prix pour le ministère de la défense

Résumé. Deux nouveaux enquêteurs de prix sont désignés pour vérifier les marchés publics du ministère de la défense.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 19 janvier 2012, les dispositions suivantes sont insérées à la fin du I de l'arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de la défense et des anciens combattants habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics :
« A compter du 1er décembre 2011 :
Mlle Pouliquen (Elodie).
M. Tiprez (Michaël) ».

Arrêté du 19 janvier 2012