JORF n°29 du 4 février 2004

Arrêté du 19 janvier 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 19 janvier 2004, sont nommés membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales au titre de l'article 1er, paragraphe III, de l'arrêté du 11 février 2003 :

  1. En qualité de représentant de l'Institut Pasteur

Titulaire : M. Bourhy (Hervé).
Suppléant : M. Hurtrel (Bruno).

  1. En qualité de représentant de l'Institut national
    de la santé et de la recherche médicale

Titulaire : M. Lachapelle (François).
Suppléante : Mme Rault (Brigitte).

  1. En qualité de représentants de l'enseignement vétérinaire

Titulaires : Mme Combrisson (Hélène), M. Ganiere (Jean-Pierre).
Suppléants : M. Bezille (Pierre), M. Ducos de Lahitte (Jacques).

  1. En qualité de représentant du Conseil général vétérinaire

Titulaire : M. Vigouroux (André).
Suppléant : M. Manfredi (André).

  1. En qualité de représentants des directions départementales
    des services vétérinaires

Titulaires : Mme Alvado-Brette (Marie-Béatrice), M. Boisseleau (Didier), M. Gueriaux (Didier).
Suppléants : Mme Marie (Brigitte), M. Pinede (Stephan), M. Posiere (Sylvain).

  1. En qualité de représentant des directeurs
    des laboratoires vétérinaires départementaux

Titulaire : Mme Tkaczuk-Moquay (Viviane).
Suppléant : M. Portejoie (Yves).

  1. En qualité de représentant des personnels scientifiques
    de l'Agence française de la sécurité sanitaire des aliments

Titulaire : M. Vannier (Philippe).
Suppléant : M. Perrin (Gérard).
8. En qualité de représentant des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire : M. La Bonnardiere (Claude).
Suppléant : M. Barnouin (Jacques).

  1. En qualité de représentant du Conseil supérieur
    de l'ordre national des vétérinaires

Titulaire : M. Rondeau (Christian).
Suppléant : M. Baussier (Michel).

  1. En qualité de représentant du Syndicat national
    des vétérinaires d'exercice libéral

Titulaire : M. Gelle (Rémi).
Suppléant : M. Chambon (Thierry).

  1. En qualité de représentant du Syndicat national
    des vétérinaires français

Titulaire : M. Allaire (Robert).
Suppléant : M. Andrillon (Claude).

  1. En qualité de représentant de la Société nationale
    des groupements techniques vétérinaires

Titulaire : M. Brard (Christophe).
Suppléante : Mme Bastien (Jacqueline).

  1. En qualité de représentant vétérinaire
    des organisations professionnelles d'élevage

Titulaire : M. Guerin (Bernard).
Suppléant : M. Olivier (Gérard).

  1. En qualité de représentant des vétérinaires
    exerçant dans une firme privée

Titulaire : M. Glattleider (Daniel-Laurent).
Suppléant : M. Beauclair (Pierre).

  1. En qualité de représentants de la Fédération nationale
    des groupements de défense sanitaire du bétail

Titulaires : M. Rosaye (Jean-Jacques), M. Leduc (Bernard).
Suppléants : M. Cassagne (Marc-Henri), Mme Touratier (Anne).

  1. En qualité de représentant de l'Assemblée permanente
    des chambres d'agriculture

Titulaire : M. Genissel (Daniel).
Suppléante : Mme Thomas (Marie).

  1. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage

Titulaire : M. Heuchel (Vincent).
Suppléant : M. Lucbert (Jacques).

  1. En qualité de représentant
    de l'Institut technique du porc

Titulaire : M. Fostier (Bernard).
Suppléante : Mme Correge (Isabelle).

  1. En qualité de représentant
    de l'Institut technique de l'aviculture

Titulaire : M. Guillot (Jean-François).
Suppléante : Mlle Puterflam (Julie).

  1. En qualité de représentant
    de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval

Titulaire : M. Lucas (François).
Suppléant : M. Camenen (Jean-Yves).

  1. En qualité de représentant de la Fédération nationale
    des organisations sanitaires apicoles départementales

Titulaire : M. Le Bechec (Michel).
Suppléant : M. Barbançon (Jean-Marie).

  1. En qualité de représentant de France UPRA Sélection

Titulaire : M. Hamel (Michel).
Suppléante : Mme Dion (Françoise).

  1. En qualité de représentant de la Fédération française
    de commerçants en bestiaux

Titulaire : M. Rollin (Marius).
Suppléant : M. Grange (Dominique).

  1. En qualité de représentant
    de la Ligue française des droits de l'animal

Titulaire : M. Nouët (Jean-Claude).
Suppléant : M. Collenot (Alain).

  1. En qualité de représentant
    du Conseil national de la protection animale

Titulaire : M. Kieffer (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Moutou (François).

  1. En qualité de représentant du Syndicat interprofessionnel
    des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers

Titulaire : M. Ladonne (Luc).
Suppléant : M. Delmer (Serge).

  1. En qualité de représentant de la Fédération nationale
    des syndicats d'exploitants agricoles

Titulaire : M. Dion (Philippe).
Suppléant : M. Cayeux (Louis).

  1. En qualité de représentant
    du Centre national des jeunes agriculteurs

Titulaire : M. Bonneval (Franck).
Suppléant : M. Nizaan (Pascal).

  1. En qualité de représentant de la Confédération paysanne

Titulaire : M. Meurot (Jean-Louis).

  1. En qualité de représentant de la Coordination rurale

Titulaire : M. Pilet (Dominique).
Suppléant : M. Fremont (Bernard).
Les arrêtés du 28 novembre 2000 et du 11 février 2003 portant nomination au comité consultatif de la santé et de la protection animales sont abrogés.