Arrêté du 19 janvier 1998

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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 04/02/1998 page 1783 à 1786

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 04/02/1998 page 1783 à 1786

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