Section parente

Arrêté du 19 février 2025

JORF n°0058 du 8 mars 2025

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé Un nouveau décret change ce qui était écrit dans un ancien décret.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 octobre 2024 > > Art. Annexe > >

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1 modifié

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Enquête nationale sur la santé en prison

Résumé Une étude ponctuelle menée par DREES pour savoir comment les détenus se sentent et s'entendent avec leur médecin.
Mots-clés : Enquêtes Santé Justice pénale
  1. Enquête d'intérêt général
    2.A. - Enquête d'initiative nationale

|Démographie et questions sociales|Périodicité|Producteur (*)| |---------------------------------|-----------|---------------| | Etude sur la santé en prison |Ponctuelle | DREES |

(*) Voir liste des producteurs.

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Liste des producteurs de l'annexe du 19 février 2025

Résumé Cette liste montre le producteur DREES et le ministère qui le supervise.
Mots-clés : Administration Statistiques Ministère

Liste des producteurs

|Sigle du producteur| Intitulé du producteur | Ministère ou ministères de tutelle le cas échéant | |-------------------|--------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------| | DREES |Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques|Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles|

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