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Arrêté du 19 février 2016

portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'ACOSS

Résumé. Un arrêté du 19 février 2016 remplace M. Alain Vasseille par M. Francis Kessler au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale.

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Nomination au conseil d'administration de l'ACOSS

Résumé. Un arrêté du 19 février 2016 nomme M. Francis Kessler au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, remplaçant M. Alain Vasseille.

Par arrêté du ministre des finances et des comptes publics et de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 19 février 2016, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, en tant que personne qualifiée et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
M. KESSLER (Francis), en remplacement de M. VASSELLE (Alain).

Arrêté du 19 février 2016