JORF n°0048 du 26 février 2016

Article 1

Article 1

Le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3107460|Implants vasculaires|


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Version 1

Le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3107460

Implants vasculaires