JORF n°0046 du 24 février 2010

Article 7

Article 7

Dans l'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2009 susvisé, dans la sous-section 3, paragraphe 1 : « Bouton de gastrostomie et de jéjunostomie » :
Au lieu de :
« La prise des références qui suivent peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile. »
Lire :
« La prise en charge des références qui suivent peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile. »


Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2009 susvisé, dans la sous-section 3, paragraphe 1 : « Bouton de gastrostomie et de jéjunostomie » :

Au lieu de :

« La prise des références qui suivent peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile. »

Lire :

« La prise en charge des références qui suivent peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile. »