JORF n°0046 du 24 février 2010

Article 4

Dans l'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2009 susvisé, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 1 : « Prestations associées à la nutrition entérale à domicile », dans le code 1176876 :
Au lieu de :

« Le régulateur de débit doit répondre aux spécifications minimales suivantes :
― moteur entraînant une tubulure adaptée et commandant le débit de la nutrition entérale par un dispositif adapté, soit à galets rotatifs, soit à galets péristaltiques, soit volumétrique ;
― réglage du débit par fraction de 5 ml à 10 ml/heure chez l'adulte et de 1 ml/h chez l'enfant ;
― alarmes auditive et visuelle en cas d'anomalie de fonctionnement ;
― un régulateur de débit est indiqué dans les situations suivantes : malades à risque de régurgitation ;
― alimentation nocturne ;
― alimentation en site jéjunal ;
― malades gastrectomisés ;
― trouble de la conscience sévère ;
― maldigestion, malabsorption, troubles moteurs intestinaux ;
― intolérance à la nutrition par gravité (diarrhée, reflux, inhalation et météorisme douloureux) ;
― malades et entourage dans l'incapacité physique de gérer une NED par gravité ;
― troubles de l'équilibre glycémique ;
― enfant de moins de 16 ans. »,
Lire :
« Le régulateur de débit doit répondre aux spécifications minimales suivantes :
― moteur entraînant une tubulure adaptée et commandant le débit de la nutrition entérale par un dispositif adapté, soit à galets rotatifs, soit à galets péristaltiques, soit volumétrique ;
― réglage du débit par fraction de 5 ml à 10 ml/heure chez l'adulte et de 1 ml/h chez l'enfant ;
― alarmes auditive et visuelle en cas d'anomalie de fonctionnement.
Un régulateur de débit est indiqué dans les situations suivantes :
― malades à risque de régurgitation ;
― alimentation nocturne ;
― alimentation en site jéjunal ;
― malades gastrectomisés ;
― trouble de la conscience sévère ;
― maldigestion, malabsorption, troubles moteurs intestinaux ;
― intolérance à la nutrition par gravité (diarrhée, reflux, inhalation et météorisme douloureux) ;
― malades et entourage dans l'incapacité physique de gérer une nutrition entérale à domicile (NED) par gravité ;
― troubles de l'équilibre glycémique ;
― enfant de moins de 16 ans. »

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Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2009 susvisé, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 1 : « Prestations associées à la nutrition entérale à domicile », dans le code 1176876 :

Au lieu de :

1. « Le régulateur de débit doit répondre aux spécifications minimales suivantes :

― moteur entraînant une tubulure adaptée et commandant le débit de la nutrition entérale par un dispositif adapté, soit à galets rotatifs, soit à galets péristaltiques, soit volumétrique ;

― réglage du débit par fraction de 5 ml à 10 ml/heure chez l'adulte et de 1 ml/h chez l'enfant ;

― alarmes auditive et visuelle en cas d'anomalie de fonctionnement ;

― un régulateur de débit est indiqué dans les situations suivantes : malades à risque de régurgitation ;

― alimentation nocturne ;

― alimentation en site jéjunal ;

― malades gastrectomisés ;

― trouble de la conscience sévère ;

― maldigestion, malabsorption, troubles moteurs intestinaux ;

― intolérance à la nutrition par gravité (diarrhée, reflux, inhalation et météorisme douloureux) ;

― malades et entourage dans l'incapacité physique de gérer une NED par gravité ;

― troubles de l'équilibre glycémique ;

― enfant de moins de 16 ans. »,

Lire :

« Le régulateur de débit doit répondre aux spécifications minimales suivantes :

― moteur entraînant une tubulure adaptée et commandant le débit de la nutrition entérale par un dispositif adapté, soit à galets rotatifs, soit à galets péristaltiques, soit volumétrique ;

― réglage du débit par fraction de 5 ml à 10 ml/heure chez l'adulte et de 1 ml/h chez l'enfant ;

― alarmes auditive et visuelle en cas d'anomalie de fonctionnement.

Un régulateur de débit est indiqué dans les situations suivantes :

― malades à risque de régurgitation ;