JORF n°0067 du 20 mars 2009

Arrêté du 19 février 2009

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1, L. 336-1, D. 334-4 et D. 336-4 ;

Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 modifiés relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,

Arrête :

Article 1

Les épreuves obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, créole, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien pourront être subies à la session 2009 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou collectivités suivantes :
Arabe littéral

Toutes les académies et collectivités d'outre-mer, sauf les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique et sauf les collectivités d'outre-mer de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française.

Arménien

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.

Cambodgien

Créteil, Paris, Versailles.

Chinois

Aix-Marseille, Amiens, Bordeaux, Caen, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Danois

Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.

Finnois

Créteil, Paris, Versailles.

Grec moderne

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles.

Hébreu moderne

Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Japonais

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, La Réunion, Lille, Lyon, Nantes, Nice, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Néerlandais

Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Guyane, Lille, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.

Norvégien

Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.

Persan

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.

Polonais

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Orléans-Tours, Paris, Reims, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Portugais

Toutes les académies et collectivités d'outre-mer, sauf la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.

Russe

Toutes les académies et collectivités d'outre-mer sauf les académies de la Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française.

Suédois

Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.

Turc

Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Strasbourg, Versailles.

Vietnamien

Créteil, Paris, Versailles.

Basque

Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.

Breton

Créteil, Nantes, Paris, Rennes, Versailles.

Catalan

Aix-Marseille, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.

Corse

Corse, Créteil, Nice, Paris, Versailles.

Créole guadeloupéen

Créteil, Guadeloupe, Paris, Versailles.

Créole guyanais

Créteil, Guyane, Paris, Versailles.

Créole martiniquais

Créteil, Martinique, Paris, Versailles.

Créole réunionnais

Créteil, La Réunion, Paris, Versailles.

Langues mélanésiennes

Nouvelle-Calédonie.

Occitan-langue d'oc auvergnat

Clermont-Ferrand, Créteil, Paris, Versailles.

Occitan-langue d'oc gascon

Bordeaux, Créteil, Paris, Toulouse, Versailles.

Occitan-langue d'oc languedocien

Bordeaux, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.

Occitan-langue d'oc limousin

Bordeaux, Créteil, Limoges, Paris, Versailles.

Occitan-langue d'oc nissart

Créteil, Nice, Paris, Versailles.

Occitan-langue d'oc provençal

Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Versailles.

Occitan-langue d'oc vivaro-alpin

Créteil, Grenoble, Paris, Versailles.

Tahitien

Polynésie française.

Article 2

Les recteurs dans leur académie et les vice-recteurs dans leur collectivité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 février 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement scolaire :

Le chef du service des enseignements

et des formations,

adjoint au directeur général,

P. Allal