Arrêté du 19 février 2009

Article Annexe 3

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Créé le 27 février 2009 · Abrogé le 1 mars 2015

LISTES DES FORFAITS DÉNOMMÉS "PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES"

Liste 1 : forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes

CODE

FORFAIT

PO 1

Prélèvements du ou des reins et/ ou du foie

PO 2

Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes

PO 3

Autres prélèvements d'organes

PO 4

Prélèvements d'organes sur cœur arrêté

Liste 2 : forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement

CODE

FORFAIT

PO 5

Prélèvement de rein (s)

PO 6

Prélèvement du foie

PO 7

Prélèvement de poumon (s)

PO 8

Prélèvement de cœur ou du bloc "cœur poumon"

PO 9

Prélèvement de pancréas

PO A

Prélèvement et mise sous machine à perfusion des deux reins

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 mars 2012 au samedi 28 février 2015

Modifié parArrêté du 14 février 2012art.

En vigueur du mardi 1 mars 2011 au mercredi 29 février 2012

Modifié parArrêté du 28 février 2011art.

En vigueur du vendredi 27 février 2009 au lundi 28 février 2011