Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et du ministre de la culture et de la communication en date du 19 février 2003, est modifié tel qu'il est annexé audit arrêté (1) le plan de sauvegarde et de mise en valeur de Dole (Jura) qui comprend :
- un rapport de présentation ;
- un règlement ;
- deux documents graphiques.