Arrêté du 19 février 1987

Article 1

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Article 1

La liste des sections, des sous-sections et des options et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après (non reproduit ) :

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En vigueur depuis le 16 février 1991

La liste des sections, des sous-sections et des options et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après (non reproduit ) :

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En vigueur depuis le samedi 16 février 1991

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