Arrêté du 19 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 octobre 2016

Art. 1

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Modification des critères pour la réalisation d'un acte cardiaque spécifique

Résumé. Les établissements de santé doivent répondre à des critères stricts pour réaliser un acte spécifique de rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche.

A modifié les dispositions suivantes :

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