Arrêté du 19 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Mâcon " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8e1a8f52-4992-4c2d-a253-57916e8dda3c.

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Abrogé14 août 2026

Créé le 24 décembre 2023 · Abrogé le 14 août 2026

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Mâcon

Résumé. L'arrêté officialise les règles de l'AOC Mâcon et les rend disponibles en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Mâcon " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8e1a8f52-4992-4c2d-a253-57916e8dda3c.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 24 décembre 2023 au jeudi 13 août 2026

Source : Légifrance