JORF n°0301 du 27 décembre 2012

Par arrêté du ministre de la défense en date du 19 décembre 2012 :
I. ― MM. Duhart (Sébastien), Mariette (Rufin), Martrenchard (Pierre) et Prié (Aymeric), élèves en première année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.
II. ― MM. Hinvi (Armand) et Kitio Noumogning (Rosin), élèves en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 19 décembre 2012 :

I. ― MM. Duhart (Sébastien), Mariette (Rufin), Martrenchard (Pierre) et Prié (Aymeric), élèves en première année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

II. ― MM. Hinvi (Armand) et Kitio Noumogning (Rosin), élèves en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, sont exclus de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.