JORF n°0001 du 1 janvier 2008

Article 1

Article 1

Le code suivant est ajouté à l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |-------------------------------------------------|---------|-----------------| |Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1.|320 199-2|Valves cardiaques|


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Version 1

Le code suivant est ajouté à l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1.

320 199-2

Valves cardiaques