JORF n°21 du 25 janvier 2004

Article 6

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Aiglon, Alver, Ariane, Bijou, Cargivolt, Cluny, DK 218, DK 259, DK 415, DK 498, Dunia, Fertil, Frontéra, Goélan, Happy, Janna, Joker, Julius, Kéo, Lého, Licéa, Lucky, Mona, Rafaéla, Sesnord, Siloris, Toppy, Tropic, Ultra, Vulkan.
Sorgho grain : Artop, Floridus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :

Maïs : Aiglon, Alver, Ariane, Bijou, Cargivolt, Cluny, DK 218, DK 259, DK 415, DK 498, Dunia, Fertil, Frontéra, Goélan, Happy, Janna, Joker, Julius, Kéo, Lého, Licéa, Lucky, Mona, Rafaéla, Sesnord, Siloris, Toppy, Tropic, Ultra, Vulkan.

Sorgho grain : Artop, Floridus.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.