JORF n°11 du 13 janvier 1996

Arrêté du 19 décembre 1995

Par arrêté du ministre de la culture en date du 19 décembre 1995 :
Est nommé membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres pour une période de cinq ans, en qualité de membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Ruffié (Jacques), membre de l'Académie des sciences.
Est nommé membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres pour une période de cinq ans :
M. Chaigneau (Pascal), directeur du Centre d'études diplomatiques et stratégiques.
Il est mis fin aux fonctions de M. Moinot (Pierre), membre de l'Académie française, auprès du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres.

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M. RUFFIE JACQUES,EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES,POUR UNE PERIODE DE 5 ANS,EN QUALITE DE MEMBRE DU CONSEIL DE L'ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D'HONNEUR.

M. CHAIGNEAU PASCAL EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES POUR UNE PERIODE DE 4 ANS.

IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS DE M. MOINOT PIERRE,MEMBRE DE L'ACADEMIE FRANCAISE,AUPRES DU CONSEIL DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES.