ANNEXES
ANNEXE I
MODÈLE DE FICHE RELATIVE AUX MODALITÉS PRATIQUES PERMETTANT D'ASSURER LE SUIVI ET LA GESTION DES SOUS-QUOTAS DU GROUPEMENT DE NAVIRES

Informations relatives à la ou les personne(s) assurant cette mission :
Nom, prénom :
Qualité au sein du groupement de navires :
Coordonnées :

- adresse postale ;
- adresse mail ;
- numéro de téléphone.

Temps de charge hebdomadaire :
Moyens matériels :
Description des outils mis à disposition pour le suivi et la gestion des sous-quotas :
Méthode :
Description de la démarche de suivi et de gestion des sous-quotas :