JORF n°0095 du 23 avril 2010

Arrêté du 19 avril 2010

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et du ministre de la culture et de la communication en date du 19 avril 2010, les biens culturels :
― Francois Quesnel (attr.), Portrait d'Henri III de Valois, tempera et huile sur bois, inv. MNP Mo 9,
appartenant au Muzeum Narodowe, Poznan, Pologne ;
― Anonyme, Portrait de Henri III, 1576, miniature, vélin/panneau de chêne, inv. M Ob 2458 MNW ; Artur Grottger, Ucieczka Henryka Walezego z Polski ― studium, 1860, huile sur toile, inv. p. 310/04/1 MNW ;
― Jan Matejko, Potega Rzeczpospolitej u zenitu(1573), 1889, huile sur toile, inv. MP 5057 MNW ;
― Teodor Axentowicz, Poselstwo polskie u Henryka Walezego (La légation polonaise se rend chez Henri III), inv. MP 873 MNW, huile sur toile,
appartenant au Muzeum Narodowe w Warszawie, Varsovie, Pologne,
prêtés à l'exposition « La cour d'Henri III, fêtes et crimes à la renaissance », organisée et présentée au château royal de Blois du 8 mai 2010 au 24 août 2010, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 20 avril 2010 au 15 septembre 2010, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.