Article 1
Les cinq espèces d'oiseaux suivantes sont ajoutées à la liste annexée à l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé :
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La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu la directive n° 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 modifiée concernant la conservation des oiseaux sauvages, notamment son article 4 et son annexe I ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 414-1-II (1er alinéa), et R. 414-2 ;
Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrête :
Les cinq espèces d'oiseaux suivantes sont ajoutées à la liste annexée à l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé :
1 version
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 19 avril 2007.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages,
J.-M. Michel