Abrogé8 février 2013
Abrogé par Arrêté du 1er février 2013 - art. 7 (V)
Créé le 27 avril 1988
Le programme minimum défini ci-dessus pourra être adapté et complété en fonction de la discipline pour laquelle l'autorisation est sollicitée.
Arrêté du 19 avril 1988
Article 4
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 8 février 2013
Abrogé parArrêté du 1er février 2013art. 7 (V)
En vigueur du mercredi 27 avril 1988 au jeudi 7 février 2013
Le programme minimum défini ci-dessus pourra être adapté et complété en fonction de la discipline pour laquelle l'autorisation est sollicitée.