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Arrêté du 19 avril 1988

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Le programme minimum défini ci-dessus pourra être adapté et complété en fonction de la discipline pour laquelle l'autorisation est sollicitée.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé8 février 2013

Créé le 27 avril 1988 · Abrogé le 8 février 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation du programme de formation à l'expérimentation animale

Résumé. Le programme de formation pour expérimenter sur les animaux peut être ajusté selon la discipline, en plus des thèmes obligatoires pour assurer leur bien-être.

Le programme minimum défini ci-dessus pourra être adapté et complété en fonction de la discipline pour laquelle l'autorisation est sollicitée.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 27 avril 1988 au jeudi 7 février 2013

Source : Légifrance