JORF n°222 du 22 septembre 1996

Art. 2. - Sous réserve que les conditions qui ont conduit à en accorder le bénéfice continuent d'être remplies, les formations dispensées dans les établissements d'enseignement désignés ci-dessous sont agréées, sans limitation de durée, au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit :

  1. Centre d'éducation populaire et de sport (C.R.E.P.S.), chemin de la Sposata, B.P. 588, 20189 Ajaccio Cedex 2 :
    - préparations aux brevets d'Etat d'éducateur sportif (B.E.E.S.) des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le cycle du premier degré, sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le cycle du deuxième degré) ;
  2. C.R.E.P.S. d'Aquitaine, 653, cours de la Libération, 33405 Talence Cedex :
    - préparations aux B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le premier degré sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le deuxième degré) ;
  3. C.R.E.P.S. de Boulouris-Côte d'Azur, 346, boulevard des Mimosas, 83700 Saint-Raphaël :
    - préparations aux B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le premier degré sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le deuxième degré) ;
  4. C.R.E.P.S. de Franche-Comté, B.P. 2, 39130 Doucier :
    - préparations au B.E.E.S. du premier degré, parties commune et spécifiques (durée un an, sauf activités équestres deux ans) ;
  5. C.R.E.P.S. de Dinard-Bretagne, 24, rue des Marettes, B.P. 136, 35802 Dinard Cedex :
    - préparations au B.E.E.S. du premier degré, parties commune et spécifiques (durée un an, sauf activités équestres deux ans) ;
  6. C.R.E.P.S. de Reims, route de Bezannes, B.P. 107, 51054 Reims Cedex :
    Préparations aux :
    - B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques ; - diplôme d'Etat aux fonctions d'animation (D.E.F.A.) ;
    - brevet d'Etat d'animateur-technicien d'éducation populaire (B.E.A.T.E.P.) ;
    - concours externe d'éducateur territorial des activités physiques et sportives ;
    Durée des cycles :
    - un an pour les cycles de niveau 4 sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres, le D.E.F.A. et le cycle de niveau 2 ;
  7. Ecole nationale de ski et d'alpinisme (E.N.S.A.), 35, route du Bouchet,
    B.P. 24, 74401 Chamonix Cedex :
    Préparations aux :
    - B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques ; - brevet d'Etat des métiers sportifs de la montagne (durée premier degré un an, deuxième degré : deux ans) ;
    - brevet de pisteur-secouriste du deuxième degré (durée : un an).

Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sous réserve que les conditions qui ont conduit à en accorder le bénéfice continuent d'être remplies, les formations dispensées dans les établissements d'enseignement désignés ci-dessous sont agréées, sans limitation de durée, au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit :

1. Centre d'éducation populaire et de sport (C.R.E.P.S.), chemin de la Sposata, B.P. 588, 20189 Ajaccio Cedex 2 :

- préparations aux brevets d'Etat d'éducateur sportif (B.E.E.S.) des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le cycle du premier degré, sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le cycle du deuxième degré) ;

2. C.R.E.P.S. d'Aquitaine, 653, cours de la Libération, 33405 Talence Cedex :

- préparations aux B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le premier degré sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le deuxième degré) ;

3. C.R.E.P.S. de Boulouris-Côte d'Azur, 346, boulevard des Mimosas, 83700 Saint-Raphaël :

- préparations aux B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques (durée : un an pour le premier degré sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres et le deuxième degré) ;

4. C.R.E.P.S. de Franche-Comté, B.P. 2, 39130 Doucier :

- préparations au B.E.E.S. du premier degré, parties commune et spécifiques (durée un an, sauf activités équestres deux ans) ;

5. C.R.E.P.S. de Dinard-Bretagne, 24, rue des Marettes, B.P. 136, 35802 Dinard Cedex :

- préparations au B.E.E.S. du premier degré, parties commune et spécifiques (durée un an, sauf activités équestres deux ans) ;

6. C.R.E.P.S. de Reims, route de Bezannes, B.P. 107, 51054 Reims Cedex :

Préparations aux :

- B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques ; - diplôme d'Etat aux fonctions d'animation (D.E.F.A.) ;

- brevet d'Etat d'animateur-technicien d'éducation populaire (B.E.A.T.E.P.) ;

- concours externe d'éducateur territorial des activités physiques et sportives ;

Durée des cycles :

- un an pour les cycles de niveau 4 sauf activités équestres, deux ans pour les activités équestres, le D.E.F.A. et le cycle de niveau 2 ;

7. Ecole nationale de ski et d'alpinisme (E.N.S.A.), 35, route du Bouchet,

B.P. 24, 74401 Chamonix Cedex :

Préparations aux :

- B.E.E.S. des premier et deuxième degrés, parties commune et spécifiques ; - brevet d'Etat des métiers sportifs de la montagne (durée premier degré un an, deuxième degré : deux ans) ;

- brevet de pisteur-secouriste du deuxième degré (durée : un an).