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ARRÊTÉ du 18 septembre 2014

portant homologation de cahiers des charges de label rouge

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Mise à jour des règles du label rouge pour l'aquaculture corse

Résumé. Un arrêté du 18 septembre 2014 met à jour les règles pour le label rouge des poissons d'élevage en Corse.

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Modification des labels rouges pour l'aquaculture corse

Résumé. Un arrêté du 18 septembre 2014 abroge et réhomologue les cahiers des charges de label rouge pour le bar, la daurade et le maigre d'aquaculture marine en Corse.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire en date du 18 septembre 2014 :
Est abrogé l'arrêté du 14 mars 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 01-11 « Bar d'aquaculture marine » ;
  • LA n° 02-11 « Daurade d'aquaculture marine » ;

- LA n° 03-11 « Maigre d'aquaculture marine »,

au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des aquaculteurs corses - mare e stagni corsi « MSC », università de Corsica Pasquale Paoli, campus Grosseti, BP 52, 20250 Corte.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 01-11 « Bar d'aquaculture marine » ;
  • LA n° 02-11 « Daurade d'aquaculture marine » ;

- LA n° 03-11 « Maigre d'aquaculture marine »,

au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des aquaculteurs corses - mare e stagni corsi « MSC », università de Corsica Pasquale Paoli, campus Grosseti, BP 52, 20250 Corte.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.
ARRÊTÉ du 18 septembre 2014