Par arrêté de la ministre de la culture en date du 18 octobre 2023, sont nommés membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans, au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques :
M. Azzi (Tristan), professeur d'université.
Mme Bensamoun (Alexandra), professeure d'université.
Mme Dusollier (Séverine), professeure d'université.
M. Gabla (Emmanuel), ingénieur général des mines.
Mme Kahn (Anne-Emmanuelle), professeure d'université.
Mme Masmi-Dazi (Fayrouze), avocate à la cour.
M. Mochon (Jean-Philippe), conseiller d'Etat.
M. Moreau (François), professeur d'université.
M. Pascal (Frédéric), professeur d'université.
Mme Zolynski (Célia), professeure d'université.
Sont nommés membres d'honneur du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans :
Mme Benabou (Valérie-Laure), professeure d'université.
Mme Bénazéraf (Josée-Anne), avocate à la cour.
Mme Farchy (Joëlle), professeure d'université.
M. Martin (Jean), avocat à la cour.
M. Sirinelli (Pierre), professeur d'université.