JORF n°0245 du 21 octobre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes de stimulateurs cardiaques

Résumé Certains codes de stimulateurs cardiaques ABBOTT ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1, à la sous-section 7 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation », dits « triple chambre », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------| |3451810|Stimulateur cardiaque de re-synchronisation ventriculaire, ABBOTT, ALLURE.| |3424462| Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, ALLURE QUADRA. | |3419722| Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, QUADRA ALLURE MP RF |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1, à la sous-section 7 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation », dits « triple chambre », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3451810

Stimulateur cardiaque de re-synchronisation ventriculaire, ABBOTT, ALLURE.

3424462

Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, ALLURE QUADRA.

3419722

Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, QUADRA ALLURE MP RF