Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 18 octobre 2021

portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine et modifiant l'arrêté du 25 juin 2021 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine

Résumé. Un arrêté du 18 octobre 2021 change les membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine

Résumé. Un arrêté du 18 octobre 2021 modifie les membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine.

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 18 octobre 2021, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine :

En qualité de représentant des ministres chargés de la santé et de l'action sociale

Mme Muriel COHEN, suppléante, en remplacement de Mme Delphine ALBERT.

En qualité de représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

Mme Marguerite CAZENEUVE, titulaire, en remplacement de M. Grégoire de LAGASNERIE ;
M. Grégoire de LAGASNERIE, suppléant.
Dans l'arrêté du 25 juin 2021 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine, au lieu de : « M. Julien FONSARD », lire : « M. Julien FONSART ».

Arrêté du 18 octobre 2021