JORF n°0255 du 1 novembre 2016

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 octobre 2016 :
I. - Le capitaine de frégate Dufour (Pascal) est désigné inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Brest, en charge des bases de défense de Brest-Lorient et de Vannes-Coëtquidan.
Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini à l'alinéa précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - Le capitaine de frégate Dufour (Pascal) est chef de l'antenne de l'inspection du travail dans les armées de Brest.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 octobre 2016 :

I. - Le capitaine de frégate Dufour (Pascal) est désigné inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Brest, en charge des bases de défense de Brest-Lorient et de Vannes-Coëtquidan.

Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini à l'alinéa précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.

II. - Le capitaine de frégate Dufour (Pascal) est chef de l'antenne de l'inspection du travail dans les armées de Brest.