JORF n°0246 du 21 octobre 2012

Annexe

A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Jayat (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Creuzier-le-Neuf, Saulzet, Valigny (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Saint-Péray (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Lantages (1), Mathaux (1), Romilly-sur-Seine (1), Troyes (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Peyreleau (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011

Commune de Mainfonds (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Epenède (2), Saint-Germain-de-Montbron (2), Saint-Sornin (3).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Angoulins (1), Annezay (1), Beaugeay (3), Boisredon (4), Breuillet (3), Chaillevette (3), Chaniers (4), Chermignac (3), Epargnes (3), Grève-sur-Mignon (La) (3), Lagord (3), Montendre (3), Nuaillé-d'Aunis (3), Puyrolland (3), Saint-Bonnet-sur-Gironde (2), Saint-Bris-des-Bois (2), Sainte-Gemme (1), Saint-Hilaire-du-Bois (1), Saint-Jean-d'Angély (2), Saint-Laurent-de-la-Prée (3), Saint-Martin-d'Ary (3), Saint-Savinien (3), Saint-Sulpice-de-Royan (3), Saujon (4), Yves (1), Brée-les-Bains (La) (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011

Commune de Saint-Césaire (3).

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Bourges (1), Lazenay (1), Massay (2), Morlac (1), Rezay (2), Touchay (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011

Commune de Marmagne (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juin 2011

Commune de Saint-Vivien (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Bassillac (2), Beauregard-de-Terrasson (1), Bosset (1), Cantillac (1), Change (Le) (1), Chapelle-Gonaguet (La) (2), Coursac, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert (1), Lamonzie-Montastruc (2), Monpazier (1), Monsec (1), Mussidan (2), Parcoul (1), Pontours (1), Sadillac (1), Saint-André-de-Double (1), Saint-Aubin-de-Lanquais (1), Saint-Jean-d'Estissac (1), Sainte-Orse (1), Saint-Pancrace (2), Savignac-Lédrier (1), Savignac-les-Eglises (1), Servanches (1), Sigoulès (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Dussac (1), Nantheuil (1), Saint-Pompont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011

Commune de Rudeau-Ladosse (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Teillots (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 4 avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Saint-Léon-sur-l'Isle (3).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Nogent-le-Rotrou (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011

Commune de Courtalain (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Barjac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Caubiac, Daux, Gémil, Laréole, Léguevin, Pin-Murelet (Le) (1), Rieumes (2), Saint-Paul-sur-Save, Saint-Rustice, Villeneuve-lès-Bouloc, Larra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Fonbeauzard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Colomiers, Escalquens (3), Fenouillet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Mons.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011

Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Muret.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Goyrans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er octobre 2011

Commune de Villemur-sur-Tarn.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Anan (1), Molas (1), Saiguède.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 octobre 2011

Commune d'Auzielle (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 décembre 2011

Communes d'Aigrefeuille (1), Caraman (1), Lavalette (1), Maureville (1), Pin-Balma.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Paulhac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011
Commune d'Union (L').

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Ansan, Auterive (1), Endoufielle, Houga (Le), Labarthe (1), Lagarde (1), Lectoure, Lussan, Monferran-Plavès, Réans (1), Saint-Mézard (2), Sempesserre (3), Sère, Urdens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Castin (2), Gimont, Pavie (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Jegun (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Aubie-et-Espessas (3), Cazaugitat (1), Cenon (2), Cubnezais (1), Floirac (2), Langoiran (1), Montussan (2), Saint-Gervais (2), Saint-Hilaire-de-la-Noaille (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011

Commune de Nizan (Le) (2).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Buxeuil, Ceaulmont, Chassignolles (1), Langé, Méobecq (1), Montipouret (1), Neuvy-Saint-Sépulchre (2), Parpeçay, Reuilly, Sainte-Cécile.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Genillé (1), Luynes (2), Mosnes (1), Neuilly-le-Brignon (1), Nouzilly (1), Reugny (1), Saint-Genouph (1), Sonzay (2), Thilouze (1), Véretz (2).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Bélus (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Lunay (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 mai 2011

Commune de Mareuil-sur-Cher (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Chanteau (2), Courtemaux (2), Loury (1), Nogent-sur-Vernisson (1).

DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Condat (1), Marminiac (1), Montcléra (1), Sérignac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 31 juillet 2011

Commune de Belmont-Bretenoux (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Antagnac (1), Boé (2), Castelnaud-de-Gratecambe, Coulx (1), Dondas (2), Douzains (1), Escassefort, Esclottes (1), Foulayronnes, Fourques-sur-Garonne (1), Francescas, Houeillès (1), Lacépède (3), Laparade (3), Massoulès (1), Mauvezin-sur-Gupie, Meilhan-sur-Garonne (1), Mézin, Monbahus (1), Monclar, Montastruc (1), Moustier, Nérac, Pailloles, Parranquet (1), Peyrière, Puymirol (2), Roumagne, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Saint-Jean-de-Thurac, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Nicolas-de-la-Balerme (1), Saint-Pastour, Saint-Salvy (1), Sauvetat-du-Dropt (La) (3), Sénestis (1), Sérignac-sur-Garonne (3), Seyches, Tombebœuf, Tonneins, Villeneuve-sur-Lot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011

Commune de Labretonie (3).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Vandœuvre-lès-Nancy (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Diebling (1), Metz (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Armbouts-Cappel (1), Dunkerque (2), Hardifort (1), Hem (1), Prisches (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune d'Escœuilles (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er octobre 2011

Commune d'Hendaye (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Mouguerre (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Saint-Jean-de-Luz (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Bérenx (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Chazay-d'Azergues (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011

Commune de Rillieux-la-Pape (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Mézeray (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Chevry-Cossigny (1), Férolles-Attilly (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011

Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerre (2).

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Andelu (1), Meulan (1), Plaisir (2).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Clavé (3), Coulon (2), Echiré (2).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Arthès, Cambon, Carmaux, Labastide-de-Lévis, Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 11 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Noailhac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 13 février 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Navès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Lautrec.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Saint-Paul-Cap-de-Joux.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Belbèse, Escazeaux, Gariès, Goudourville, Lacour, Lamothe-Cumont, Malause, Monclar-de-Quercy, Montesquieu, Saint-Nicolas-de-la-Grave.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Mormoiron (2).

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Château-d'Olonne (2), Nalliers (2), Saint-Denis-du-Payré (2).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Availles-Limouzine (2), Chapelle-Viviers (3), Coulombiers (2), Saint-Christophe (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Saint-Florentin (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Chennevières-sur-Marne (4).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011
Commune de Jayat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Jayat.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011
Commune de Creuzier-le-Neuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 septembre 2011
Commune de Saulzet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Valigny.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Saulzet, Valigny.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Manosque.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2010 au 31 décembre 2010
Commune de Saint-Péray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune de Saint-Péray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Saint-Péray.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Communes de Lantages, Mathaux, Romilly-sur-Seine, Troyes.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Peyreleau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Peyreleau.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Communes d'Epenède, Saint-Germain-de-Montbron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Bréville.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011

Commune d'Annezay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes de Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saujon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011

Commune d'Annezay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
Commune de Chaillevette.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Boisredon, Chaniers, Grève-sur-Mignon (La), Saint-Bris-des-Bois, Sainte-Gemme, Saint-Hilaire-du-Bois, Yves.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Communes de Lagord, Saint-Savinien.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Puyrolland, Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Césaire, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saujon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011

Commune d'Epargnes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011

Communes de Montendre, Nuaillé-d'Aunis.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Beaugeay, Chaillevette, Chaniers, Epargnes, Montendre, Saint-Sulpice-de-Royan.

DÉPARTEMENT DU CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Marmagne.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011

Commune de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Cantillac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011

Communes de Saint-Jean-d'Estissac, Servanches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Bassillac, Beauregard-de-Terrasson, Chapelle-Gonaguet (La), Rudeau-Ladosse, Monsec, Parcoul, Pontours, Sadillac, Saint-André-de-Double, Saint-Léon-sur-l'Isle, Sainte-Orse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Communes de Saint-Aubin-de-Lanquais, Saint-Pancrace.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Lamonzie-Montastruc, Monpazier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011

Commune de Sigoulès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Coursac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Nantheuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Nantheuil.

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Commune de Bû.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Courtalain.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Nogent-le-Rotrou.

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d'Aspères, Ribaute-les-Tavernes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Chaptes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Alès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 juillet 2011

Commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Barjac.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes de Caubiac, Gémil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011

Commune de Pin-Murelet (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Paul-sur-Save.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Caubiac, Daux, Gémil, Laréole, Léguevin, Molas, Muret, Rieumes, Saiguède, Saint-Rustice, Villeneuve-lès-Bouloc, Larra.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011

Commune d'Anan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Laréole, Léguevin, Rieumes, Villeneuve-lès-Bouloc.

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011

Commune de Réans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011
Commune d'Endoufielle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune d'Houga (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes d'Auterive, Labarthe, Monferran-Plavès, Urdens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Ansan, Lagarde, Saint-Mézard, Sempesserre, Sère.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Pavie.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
Commune de Langoiran.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011

Commune de Cubnezais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Cazaugitat, Floirac.

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Méobecq.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Genillé, Mosnes, Neuilly-le-Brignon, Nouzilly, Reugny, Saint-Genouph, Sonzay, Thilouze, Véretz.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Luynes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Genillé, Luynes, Mosnes, Neuilly-le-Brignon, Nouzilly, Reugny, Saint-Genouph, Sonzay, Thilouze, Véretz.

DÉPARTEMENT DES LANDES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Coudures.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune de Bélus.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Bélus.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Lunay.

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 25 novembre 2011
Commune de Fleury-les-Aubrais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Denis-en-Val.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune de Courtemaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Courtemaux, Nogent-sur-Vernisson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Loury.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.

DÉPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Condat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Communes de Marminiac, Montcléra.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Condat.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes d'Esclottes, Foulayronnes, Mézin, Monclar, Saint-Nicolas-de-la-Balerme, Tombebœuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Boé, Castelnaud-de-Gratecambe, Dondas, Escassefort, Foulayronnes, Houeillès, Labretonie, Laparade, Mauvezin-sur-Gupie, Mézin, Monbahus, Monclar, Montastruc, Pailloles, Peyrière, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Pastour, Saint-Salvy, Tombebœuf, Villeneuve-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Puymirol, Saint-Jean-de-Thurac, Saint-Nicolas-de-la-Balerme.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011

Communes d'Esclottes, Lacépède, Nérac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Saint-Salvy.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 17 octobre 2011

Commune de Luigné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Saint-Philbert-du-Peuple.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Commune de Vandœuvre-lès-Nancy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Vandœuvre-lès-Nancy.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Metz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Diebling.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Metz.

DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes d'Armbouts-Cappel, Dunkerque, Hem.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Armbouts-Cappel, Dunkerque, Hardifort, Hem, Prisches.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune d'Hardifort.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
Commune d'Escœuilles.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Chazay-d'Azergues, Rillieux-la-Pape.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011

Commune de Mézeray.

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Chevry-Cossigny, Férolles-Attilly.

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 juin 2011

Commune de Fourqueux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Louveciennes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes d'Andelu, Meulan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
Commune de Meulan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
Commune de Plaisir.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Andelu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Plaisir.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011

Communes de Clavé, Coulon, Echiré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Clavé, Coulon, Echiré.

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 novembre 2010 au 31 décembre 2010
Commune de Valence-d'Albigeois.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes d'Arthès, Labastide-de-Lévis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Arthès, Cambon, Carmaux, Labastide-de-Lévis, Saint-Sulpice, Saliès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Saint-Sulpice, Saliès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Carmaux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 22 janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune de Cambon.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Malause.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune d'Escazeaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Montesquieu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Belbèse, Escazeaux, Gariès, Goudourville, Lamothe-Cumont, Monclar-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Malause, Saint-Nicolas-de-la-Grave.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Châteauneuf-de-Gadagne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
Commune de Mormoiron.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Château-d'Olonne, Nalliers, Saint-Denis-du-Payré.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Château-d'Olonne, Saint-Denis-du-Payré.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 20 juin 2011

Commune de Marigny-Brizay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune d'Availles-Limouzine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Availles-Limouzine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mai 2011

Commune de Moncontour.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Commune de Saint-Christophe.

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 août 2010 au 31 décembre 2010

Commune de Châtillon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Châtillon.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 octobre 2009

Commune de Rosny-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
Commune de Neuilly-Plaisance.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune de Chennevières-sur-Marne.

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Eaubonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Montmorency.