JORF n°0248 du 25 octobre 2011

Par arrêté de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 18 octobre 2011, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :
En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation :
De la Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaires :
M. Chanu (Pierre-Yves).
M. Vandaele (Michel).
Mme Salvignac (Marie-Martine).
Suppléants :
M. Mergel (Francis).
Mme Isabey (Mijo).
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
M. Becker (Xavier).
M. Cigana (Serge).
Mme Godo-Noel (Annie).
Suppléants :
Mme Aubin (Virginie).
M. Coletti (Jean-Pierre).
Mme Lavigne (Brigitte).
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
Titulaires :
M. Bellanca (Joseph).
M. Privat (Patrick).
M. Mongereau (Jacky).
Suppléants :
M. Bost (Jean-Louis).
Mme Fauvel (Hélène).
M. Durupt (Jean-Claude).
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
Titulaires :
M. Lebas (Jean-Michel).
M. Merten (Bernard).
Suppléants :
Mme Parle (Marie-Josèphe).
Mme Le Franc (Annie).
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) :
Titulaires :
M. Constensoux (Xavier).
M. Roger (Pierre).
Suppléants :
M. Gross (Alain).
M. Vincent (Bernard).
En tant que représentants des employeurs et sur désignation :
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
Titulaires :
M. Aiach (Maxime).
M. Guery (Jean-Claude).
M. Loréal (Pierre-François).
Mlle Martinez (Emilie).
M. Rabaté (Laurent).
M. Tesson (Jean-Eudes).
Suppléants :
M. Blanc (Philippe).
M. Brieux (Michel).
Mme Cazals (Véronique).
M. Celma (Patrick).
M. Delabrière (Eric).
Mme Delcourt (Dominique).
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) :
Titulaires :
M. Cavalié (Dominique).
M. Pagola (Jean-Paul).
Suppléants :
Mme Izard (Marie-Françoise).
M. Soupizet (Christophe).
De l'Union professionnelle artisanale (UPA) :
Titulaires :
M. Thouron (Philippe).
M. Châtelain (Jean-Jacques).
Suppléants :
M. Polo (Gérard).
M. Pineau (Christian).
En tant que représentants des travailleurs indépendants et sur désignation :
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) :
Titulaire :
M. Massas (Bernard).
Suppléant :
Mme Roger (Sandrine).
De l'Union professionnelle artisanale (UPA) :
Titulaire :
Mme Riblet (Danièle).
Suppléant :
M. Labbé (Pierre).
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL) :
Titulaire :
M. Giordano (Michel).
Suppléant :
Mme Prou-Céresole (Sabine).
En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
Mme Barbara (Emmanuelle).
Mme Bergé-Suet (Elisabeth).
M. Besnard (Jean-Louis).
M. Vasselle (Alain).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 18 octobre 2011, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :

En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation :

De la Confédération générale du travail (CGT) :

Titulaires :

M. Chanu (Pierre-Yves).

M. Vandaele (Michel).

Mme Salvignac (Marie-Martine).

Suppléants :

M. Mergel (Francis).

Mme Isabey (Mijo).

De la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaires :

M. Becker (Xavier).

M. Cigana (Serge).

Mme Godo-Noel (Annie).

Suppléants :

Mme Aubin (Virginie).

M. Coletti (Jean-Pierre).

Mme Lavigne (Brigitte).

De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :

Titulaires :

M. Bellanca (Joseph).

M. Privat (Patrick).

M. Mongereau (Jacky).

Suppléants :

M. Bost (Jean-Louis).

Mme Fauvel (Hélène).

M. Durupt (Jean-Claude).

De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :

Titulaires :

M. Lebas (Jean-Michel).

M. Merten (Bernard).

Suppléants :

Mme Parle (Marie-Josèphe).

Mme Le Franc (Annie).

De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) :

Titulaires :

M. Constensoux (Xavier).

M. Roger (Pierre).

Suppléants :

M. Gross (Alain).

M. Vincent (Bernard).

En tant que représentants des employeurs et sur désignation :

Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :

Titulaires :

M. Aiach (Maxime).

M. Guery (Jean-Claude).

M. Loréal (Pierre-François).

Mlle Martinez (Emilie).

M. Rabaté (Laurent).

M. Tesson (Jean-Eudes).

Suppléants :

M. Blanc (Philippe).

M. Brieux (Michel).

Mme Cazals (Véronique).

M. Celma (Patrick).

M. Delabrière (Eric).

Mme Delcourt (Dominique).

De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) :

Titulaires :

M. Cavalié (Dominique).

M. Pagola (Jean-Paul).

Suppléants :

Mme Izard (Marie-Françoise).

M. Soupizet (Christophe).

De l'Union professionnelle artisanale (UPA) :

Titulaires :

M. Thouron (Philippe).

M. Châtelain (Jean-Jacques).

Suppléants :

M. Polo (Gérard).

M. Pineau (Christian).

En tant que représentants des travailleurs indépendants et sur désignation :

De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) :

Titulaire :

M. Massas (Bernard).

Suppléant :

Mme Roger (Sandrine).

De l'Union professionnelle artisanale (UPA) :

Titulaire :

Mme Riblet (Danièle).

Suppléant :

M. Labbé (Pierre).

Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL) :

Titulaire :

M. Giordano (Michel).

Suppléant :

Mme Prou-Céresole (Sabine).

En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :

Mme Barbara (Emmanuelle).

Mme Bergé-Suet (Elisabeth).

M. Besnard (Jean-Louis).

M. Vasselle (Alain).