Au titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », dans la partie « Nomenclature et tarifs », au chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », à la section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », à la sous-section 3 « Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire », le paragraphe 3 « Débitmètres de pointe » est remplacé comme suit :
Arrêté du 18 octobre 2004
Article 2
Article 2
Au titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements », dans la partie « Nomenclature et tarifs », au chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », à la section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », à la sous-section 3 « Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire », le paragraphe 3 « Débitmètres de pointe » est remplacé comme suit :
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