Arrêté du 18 octobre 2001

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Art. 9. - L'acquisition d'un module est subordonnée à la réussite à toutes les unités de valeur le composant. Les unités de valeur de formation sont délivrées au vu des résultats obtenus par le stagiaire aux contrôles prévus à l'article 8.

En cas d'insuffisance aux contrôles des connaissances et aux évaluations des aptitudes à une unité de valeur constatée par le responsable pédagogique, le stagiaire est autorisé à se présenter une fois aux épreuves de rattrapage mises en place.

Le stagiaire ayant échoué aux épreuves de rattrapage est autorisé à représenter, dans l'année suivant cet échec, les unités de valeur du module qu'il n'a pas validées sans avoir à représenter celles qu'il a déjà réussies.

En cas d'échec aux épreuves de rattrapage, le module n'est pas validé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 9. - L'acquisition d'un module est subordonnée à la réussite à toutes les unités de valeur le composant. Les unités de valeur de formation sont délivrées au vu des résultats obtenus par le stagiaire aux contrôles prévus à l'article 8.

En cas d'insuffisance aux contrôles des connaissances et aux évaluations des aptitudes à une unité de valeur constatée par le responsable pédagogique, le stagiaire est autorisé à se présenter une fois aux épreuves de rattrapage mises en place.

Le stagiaire ayant échoué aux épreuves de rattrapage est autorisé à représenter, dans l'année suivant cet échec, les unités de valeur du module qu'il n'a pas validées sans avoir à représenter celles qu'il a déjà réussies.

En cas d'échec aux épreuves de rattrapage, le module n'est pas validé.

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