JORF n°265 du 16 novembre 1999

Arrêté du 18 octobre 1999

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 18 octobre 1999 :

Est nommé membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er-III du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié, au titre de représentant de l'Union nationale des associations familiales :

Membre titulaire : M. Marty (Etienne), en remplacement de M. Jacquenod (Raymond).

Sont nommés membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er-III du décret du 23 février 1990 modifié précité, au titre de représentants du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

Membre titulaire : M. Prevos (Albert), en remplacement de Mme Lange (Chantal) ;

Première suppléante : Mme Marguin (Jacqueline), en remplacement de Mme Bloas-Gonin (Jacqueline).

Est nommée membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er-III du décret du 23 février 1990 modifié précité, au titre de représentante du ministère de la jeunesse et des sports :

Première suppléante : Mme Galauziaux (Anne-Marie), en remplacement de M. Bier (Bernard).

1 version

EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION DE CLASSIFICATION DES OEUVRES CINEMATOGRAPHIQUES POUR LA DUREE PREVUE A L'ART. I-III DU DECRET 90174 DU 23-02-1990 MODIFIE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES: MEMBRE TITULAIRE: M. MARTY ETIENNE,EN REMPLACEMENT DE M. JACQUENOD RAYMOND.

SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION PRECITEE POUR LA DUREE PREVUE A L'ART. I-III DU DECRET MODIFIE SUSVISE,AU TITRE DE REPRESENTANTS DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE,DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE: MEMBRE TITULAIRE: M. PREVOS ALBERT,EN REMPLACEMENT DE MME. LANGE CHANTAL; 1ERE SUPPLEANTE: MME. MARGUIN JACQUELINE,EN REMPLACEMENT DE MME. BLOAS-GONIN JACQUELINE.

EST NOMMEE MEMBRE DE LADITE COMMISSION POUR LA DUREE PREVUE A L'ART. I-III DU DECRET MODIFIE SUSVISE,AU TITRE DE REPRESENTANTE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS: 1ERE SUPPLEANTE: MME. GALAUZIAUX ANNE-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. BIER BERNARD.