TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: LES SPECIALITES PROFESSIONNELLES VISEES A L'ARRETE DU 21-10-1996 A COMPTER DU 31-07-1998

LES SPECIALITES PROFESSIONNELLES DE L'OPTION SONT DEFINIES PAR UNE ARCHITECTURE MINIMALE DE 4 MODULES DE QUALIFICATION TELLE QUE PRECISEE A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.

LE REFERENTIEL DU DIPLOME QUI DEFINIT LES OBJECTIFS,LES CONTENUS,LES HORAIRES ET L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS CONSTITUE L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.

LA LISTE DES ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS EST JOINTE EN ANNEXE III AU PRESENT ARRETE.

LA LISTE,LA NATURE,LE COEFFICIENT ET LA DEFINITION DES EPREUVES DU 1ER ET DU 2EME GROUPE SONT PRECISES DANS L'ANNEXE IV DU PRESENT ARRETE.

LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 1995.

APPLICATION DU DECRET 951011 DU 12-09-1995.