Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 10 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
Les homologations accordées aux laboratoires Miles S.A., tour Bayer, 13, rue Jean-Jaurès, 92807 PUTEAUX CEDEX, pour les matériels suivants, sont transférées à la société Bayer Diagnostics, Technicon, département Ames, tour Bayer, 13, rue Jean-Jaurès, 92807 PUTEAUX CEDEX:
- injecteur à insuline Microjet Quark U 40 no 1309-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 décembre 1988);
- injecteur à insuline Microjet Quark U 100 no 1310-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 décembre 1988).
L'homologation accordée aux laboratoires Roussel Uclaf Nutrition, 1,
terrasse Bellini, 92800 Puteaux, pour le matériel suivant, est transférée aux laboratoires Sopharga, 2, rue Troyon, 92310 Sèvres: pompe à nutrition entérale << RUN 70 >> no 2361-91-5 (arrêté du 23 décembre 1991, paru au Journal officiel du 29 février 1992).
Les homologations accordées à la société Cremascoli S.A.R.L., 111, rue Léonard-Arnaux, 06700 Saint-Laurent-du-Var, pour les matériels suivants, sont transférées à la société Sorem Ortho Plus, Z.E. La Farlède, B.P. 222, rue Pasteur, 83089 TOULON CEDEX 09:
- prothèse totale de hanche Contact III no 2656-92-2 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992);
- prothèse totale de hanche JVC no 2544-92-2 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992).
L'homologation accordée à la société Philips Systemi Medicali, via Chiese 741, 29016 Milano (Italie), pour le matériel suivant, est transférée à la société Gendex Dental System S.R.L., via Casati, 20052 Monza (Italie): groupe bloc radiogène Oralix 65 S, no 471-BD-92-5 (arrêté du 10 mars 1992, paru au Bulletin officiel no 92-21, avis au Journal officiel du 17 juin 1992).
Toutes les homologations accordées à la société Johnson Cardiovascular sont désormais transférées à la société Johnson ! Johnson Santé S.A., division Critikon, 1, Centrale Parc, avenue Sully-Prudhomme, 92298 CHATENAY-MALABRY CEDEX.
L'homologation accordée à la société Iota, 12 A, rue Montyon, 42000 Saint-Etienne, pour le matériel suivant, est transférée à la société France Bloc, 60, rue de Paris, 95270 Viarmes-Luzarches: prothèse totale de hanche Autobloquante Titania no 2550-92-2 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992).
L'homologation accordée à la société Kontron Instruments S.A., 2, avenue du Manet, B.P. 81, Montigny-le-Bretonneux, 78185 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX, pour le matériel suivant, est transférée à la société HAMILTON MEDICAL A.G., via Nova, CH 7403 Rhazuns (Suisse): ventilateur de réanimation Amadeus no 1917-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990, paru au Journal officiel du 16 décembre 1990).
L'homologation accordée à la société Lode, Zernikepark 16, 9747 An,
Groningen (Hollande, pour le matériel suivant, est transférée à la société Quinton, Hoofdweg 620, 213 MJ, Hoofddorp (Nederland): baie de cathétérisme Q-Cath no 2456-92-1 (arrêté du 10 mars 1992, paru au Bulletin officiel no 92-21, avis au Journal officiel du 17 juin 1992).
Toutes les homologations accordées à la société Rexton Medical S.A., 32, rue Brancion, 75015 Paris, sont transférées à la société Siemens Audiologie S.A., 175, boulevard Anatole-France, B.P. 40, 93021 SAINT-DENIS CEDEX 1.
Toutes les homologations accordées à la société Siemens Audiologie S.A.R.L., 175, boulevard Anatole-France, B.P. 40, 93201 SAINT-DENIS CEDEX 1, sont transférées à la société Siemens Audiologie S.A., 175, boulevard Anatole-France, B.P. 40, 93201 SAINT-DENIS CEDEX 1.
Les homologations accordées à la société Kontron Instruments S.A., 2, avenue du Manet, B.P. 81, Montigny-le-Bretonneux, 78185 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX, pour les matériels suivants, sont transférées à la société Schiller S.A., 15, avenue Joyeuse, 94340 Joinville-le-Pont:
- électrocardiographe Cardiovit AT 3 no 1257-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 décembre 1988);
- électrocardiographe Cardiovit AT 6 no 1158-88-5 (arrêté du 15 juin 1988,
paru au Journal officiel du 8 juillet 1988).
L'homologation accordée à la société C.F.P.O., tour Winterthur, 102,
terrasse Boieldieu, CEDEX 18, 92085 LA DEFENSE, pour le matériel suivant, est transférée à la société Taema, 6, rue Georges-Besse, CE 80, 92182 ANTONY CEDEX: générateur de pression positive DP 90 no 2515-92-4 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992).
Les homologations accordées à la société Fiad SpA, via Delle Azalee, 20090 Buccinasco (Italie), pour les matériels suivants, sont transférées à la société Villa Sistemi Medicali, via Dei Lavatori, Ang Via Azalee, 20090 Buccinasco (MI) (Italie):
- Explor X 70 N, no 319-BD-90-5 (arrêté du 5 mars 1990, paru au Journal officiel du 2 mai 1990);
- Rotograph 230 Eur, no 229-BD-89-5 (arrêté du 20 mars 1989, paru au Journal officiel du 22 avril 1989);
- Explor X 65, type DR 508/65 C no 243-BD-89-5 (arrêté du 19 avril 1989,
paru au Journal officiel du 25 mai 1989);
- Explor X, type DR 508/65 T no 228-BD-89-5 (arrêté du 20 mars 1989, paru au Journal officiel du 22 avril 1989).
Les homologations accordées à la société Wepp S.A., B.P. 12, Z.I. rue Lavoisier, 91430 Igny, pour les matériels suivants, sont transférées à la société Weinmann Hamburg, Kronsaalsweg 40, 2000 Hamburg 54 (Allemagne):
- aspirateur Acuvac no 1969-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990, paru au Journal officiel du 16 février 1991);
- insufflateur manuel Combibag no 870-87-5 (arrêté du 12 juillet 1987, paru au Journal officiel du 16 juillet 1987);
- aspirateur Manuvac no 545-86-5 (arrêté du 14 avril 1986, paru au Journal officiel du 18 mai 1986);
- toutes les homologations accordées aux sociétés Seremm et Seremm Industrie sont transférées à la société Seremm International, 44, boulevard Port-Royal, 75005 Paris;
- toutes les homologations accordées à la société Elson, 72, avenue du Moulin-de-Saquet, 94400 Vitry-sur-Seine, sont transférées à la société Newson, 72, avenue du Moulin-de-Saquet, 94400 Vitry-sur-Seine;
- toutes les homologations accordées à la société Protek France, 19, rue Paul-Elie-Dubois, 25200 Montbéliard, sont transférées à la société Protek - Synthes S.A., Z.I., 25, rue du Breuil, B.P. 34, 25460 Etupes.

Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990:
Tableau no 3, pour 920, au lieu de << 920, laser à argon >>, lire << 920, laser argon-krypton >>.
Dans l'arrêté du 1er mars 1993 paru au Bulletin officiel no 93-18 du 3 juillet 1993:
Tableau no 7, pour prothèse totale de hanche Vives, au lieu de: << tige contact (CoCr) 5o 43' >>, lire << tige contact (CoCr) 6o>> et au lieu de << tête inox >>, lire: << tête en chrome cobalt forgé >>.
Dans l'arrêté du 1er juin 1993, paru au Journal officiel du 5 août 1993:
Tableau no 10, pour IVAC 598, pompe à perfusion, au lieu de: << II, Hôpital >>, lire: << II, Hôpital; III, Domicile >>.

Tableau no 10, pour EV 801, ventilateur de réanimation, au lieu de: << II,
Hôpital >>, lire: << I, Transport; II, Hôpital; III, Domicile >>.
Dans l'arrêté du 12 juillet 1993, paru au Journal officiel du 25 novembre 1993:
A l'article 2, au lieu de << Laser in vivo CVX 300 Spectranetics >>, lire << Appareil en cours de procédure d'homologation: laser in vivo CVX 300 Spectranetics >>.
Tableau no 1, pour l'échographe P 700, au lieu de: << BA 21, 22, 42, TM 3,
DP 1, DP 2, DI >>, lire: << BA 21, 22, 42, 61, 62, TM 3, DP 1, DP 2, DI >>.
Tableau no 4, pour Ascomstar 42 PP SP, au lieu de: << Ascom Star 42 PP SP (Ascom Star 42 PP SP) >>, lire: << Star 42 PP SP (Ascom Star 42 PP SP) >> et supprimer: << Programmateur Phox Interton DP 1, module DM 10 >>.
Tableau no 4, pour Integra Digital, lire en observations: << Programmateur Phox Interton DP 1, module DM 10 >>.
Tableau no 4, pour Emily + Superfront PPC 4, au lieu de: << Boîtier + contour à codage >>, lire: << Contour d'oreille + boîtier à codage >>.
Tableau no 4, pour Lexa 231 X, ajouter en observations: << télécommande digital Handy Control >>.
Tableau no 4, pour XP-H, au lieu de << intra-auriculaire >>, lire << intra-auriculaire péritympanique >>.
Tableau no 4, pour US 80 SF, au lieu de << Programmable >>, lire << Programmateur Unitron Sigma PF, version 1-2 >>.
Tableau no 4, pour Hellia, au lieu de << Hellia >>, lire << Helia >>.
Tableau no 5, pour Life Care Provider 550, au lieu de: << Micro-injecteur chronothérapie PCA + médicaments >>, lire: << Injecteur portable pour administration de médicaments >>.
Tableau no 5, pour Intermate 100-43100, au lieu de : << Micro-injecteur chronothérapie >>, lire: << Diffuseur portable pour administration de médicaments >>.
Tableau no 5, pour Intermate 50-43050, au lieu de: << Micro-injecteur chronothérapie >>, lire: << Diffuseur portable pour administration de médicaments >>.
Tableau no 5, pour Intermate 200-43200, au lieu de: << Micro-injecteur chronothérapie >>, lire: << Diffuseur portable pour administration de médicaments >>.
Tableau no 5, pour infuseur C 1073, au lieu de: << Micro-injecteur chronothérapie >>, lire: << Diffuseur portable pour administration de médicaments >>.
Tableau no 6, pour: << FHM L 1, réchauffeur de perfusion transfusion pour hémodialyse (module du BSM) >>, lire: << FHM L 1, réchauffeur de perfusion pour hémodialyse (module du BSM 32 SC) >>.
Tableau no 6, pour CS 3000 Plus, au lieu de: << Séparateur cellules et plasma centrifugeuse, thrombophérèse, cellules mononucléées >>, lire: << Séparateur de cellules et plasma par centrifugation, thrombophérèse, collecte de cellules mononucléées >>.
Tableau no 8, pour ST + SAM CPS, au lieu de: << Générateur d'aérosols non autonome >>, lire: << Générateur d'aérosol autonome >>.
Tableau no 8, pour ST + SAM CPS, au lieu de: << Catégorie II, Hôpital >>,
lire: << Catégorie II, Hôpital, et III, Domicile >>.
Tableau no 8, pour Companion 31 A + 1000-T-500-550, au lieu de: << II,
Hôpital >>, lire: << I, Transport; II, Hôpital, et III, Domicile >>.

Art. 4. - L'homologation est refusée pour le produit suivant:
Laser LS 1700 de Frein et Partners.

Art. 5. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Autres

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 15, no 2.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 15, no 3.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel:

audioprothèse

Série 15, no 4.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

Série 15, no 5.
(Durée de validité: jusqu'au 17 octobre 1994 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration

extra-rénale

Série 15, no 6.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque

HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie. - Réanimation. - Urgence

Série 15, no 8.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques Série 15, no 10.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/94 Page 1685 a 1698
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