Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour la mise en situation professionnelle en canoë-kayak
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 18 novembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme d'État supérieur pour entraîneurs de canoë-kayak
Arrêté du 18 novembre 2024 · art. 9
Conditions pour enseigner une activité sportive en eau calme
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20