Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 17 novembre 2023
Résumé Un nouvel arrêté a annulé la liste des écoles de production d'un autre arrêté.
L'arrêté du 17 novembre 2023 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation est abrogé.
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