JORF n°279 du 1 décembre 1992
Arrêté du 18 novembre 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 novembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:
- pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires, en qualité de membre suppléant: M. Hue (Patrice), en remplacement de M. Fillaud (Pierre);
- pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne, en qualité de membre titulaire: M. Gilbert (Robert), en remplacement de M.
Rollin (Aimé).
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE: POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. HUE PATRICE,EN REMPLACEMENT DE M. FILLAUD PIERRE;
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION AUVERGNE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. GILBERT (ROBERT),EN REMPLACEMENT DE M. ROLLIN AIME.